Commentaires sur : Qu’est-ce que citer?

Par : Alain Pierrot

Alain Pierrot — Mon, 20 Oct 2008 08:27:40 +0000

Cf. le jugement rendu contre les éditions Les Arènes à propos de la publication non autorisées de lettres de Saint Exupéry.
http://www.livreshebdo.com/LHETVOUS/popupReserve.aspx?param=ACTU&id=2322&KeepThis=true&TB_iframe=true&height=455&width=676

Par : JEAN FRANCOIS LAZENNEC

JEAN FRANCOIS LAZENNEC — Sun, 19 Oct 2008 08:07:29 +0000

En l’occurrence, les auteurs exercent leur droit moral qui « régit la propriété de l’auteur sur la diffusion de son œuvre. On ne peut le saisir ni le céder. Exemples : un auteur peut interdire la représentation d’une pièce de théâtre ; un peintre refuser la reproduction d’un de ses tableaux même propriété légitime d’un collectionneur, d’un musée. » Cf. « le Tour du livre » de Hubert Comte, éd. Volets verts.

Par : Pierre Schweitzer

Pierre Schweitzer — Sat, 18 Oct 2008 12:01:07 +0000

Difficile de régler ce genre de problème en dehors d’un cadre juridique… Contrairement à la citation, sauf erreur de ma part, l’indexation n’est pas reconnue comme une exception au droit d’auteur. N’est-ce pas la source du problème ? Invoquer le droit de citation est un peu limite au plan juridique : la citation a pour but d’illustrer un propos original. Ce sont les conditions d’indexation qui devraient être précisées par le droit car l’indexation automatique est devenue un moyen d’accès privilégié pour certaines catégories d’oeuvres. D’ailleurs, c’est souvent grâce aux moteurs que sont révélées les contrefaçons

Par : Bruno rives

Bruno rives — Sat, 18 Oct 2008 10:10:09 +0000

Jusqu’à présent, le droit classique s’applique assez bien à l’Internet. C’est le cas, semble-t-il, dans ce procès. Quelquefois, les opérateurs plaident qu’ils ne sont que les tuyaux, les couches de transport, et comme les marques ont du mal à retrouver et attaquer les fraudeurs (insolvables de toutes façons), elles laissent tomber. Mais dès que le préjudice est important, le droit reprend sa place (voir le nombre de vidéos retirées et le nombre d’accords de diffusion par les majors dans des services comme Youtube).
Idem pour le livre. Il circule actuellement des ouvrages piratés. C’est négligeable, mais dès que cela prendra de l’ampleur, les ayants droit se manifesteront, et d’autant plus qu’un travail intermédiaire sur le contenu est souvent réalisé par les diffuseurs. La cible est facile à trouver. Et autant les grands studios peuvent faire l’impasse sur un épisode vidéo mal compressé, autant les auteurs et éditeurs dont c’est le seul revenu pour une bonne cinquantaine d’années se battront pour faire respecter leurs droits.