Excellent article du BBF sur les oeuvres orphelines, c’est-à-dire les oeuvres dont “un ou plusieurs titulaires de droit d’auteur ou de droits voisins sur une oeuvre protégée et divulguée ne peuvent être identifiés ou retrouvés malgré des recherches avérées et sérieuses“. Des oeuvres qui représenteraient jusqu’à 40 % des fonds de la British Library selon une étude de 2006. Une tribune qui critique l’avis (.pdf) émis par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) qui évoquait que les institutions comme les bibliothèques souhaitant utiliser une œuvre orpheline devraient procéder à des «recherches diligentes» (c’est-à-dire préalables et sérieuses) des titulaires de droits, et en cas d’échec, se tourner vers des sociétés de gestion agrées par le gouvernement pour solliciter une licence provisoire, en échange d’une rémunération fixée par négociation directe entre la bibliothèque et la société de gestion. Une solution irréaliste qui “ne bénéficiera pas réellement aux auteurs eux-mêmes et qui ne ménage aucun traitement préférentiel aux initiatives à visée culturelle”, conclut Lionel Maurel : les bibliothèques n’ont pas les moyens humains et financiers de faire ces recherches.

L’article regarde avec raison ce qui se fait de mieux à l’étranger pour nous en inspirer. Et si une partie des droits récupérés des oeuvres orphelines servaient justement à faire des recherches en paternité d’oeuvres, plutôt qu’elles ne soient dévolues aux institutions ?

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