Durée des droits d’auteurs
mars 10, 2008
François Bon s’interroge sur la durée des contrats de cessions de droit d’auteur. Selon lui, et avec raison, les conditions du livre on changé : développement des cycles courts et concentration, qui entrainent, pour les auteurs, un recours à un nombre croissant de maisons d’éditions. Fini le temps où on entrait chez un éditeur pour n’en ressortir que 70 ans après sa mort. Mais cette dispersion bloque des textes dans des maisons disparues ou revendues. Ajoutez à cela le numérique, qu’on essaye de faire rentrer dans le cadre du contrat d’édition classique, alors que son économie est elle aussi radicalement différente.
“Donc voilà : à nous d’être forts, dans les bureaux ouatés, pour demander, sur le contrat, que soit ajoutée à la main une mention « valable 10 ans, et 10 ans seulement ». Ou bien : « accord pour 1 tirage initial à tant d’exemplaires, et 1 retirage à convenir ».”
Facile à dire. Plus difficile à faire. Qui prendra le risque de ne pas être publié en se disputant avec son éditeur pour ergoter sur un avenir improbable ?
Néanmoins, François Bon nous offre encore une fois un bon exemple. Celui de Xavier Bazot, dont l’oeuvre a été surtout publié au Serpent à Plumes et qui est désormais inaccessible… Sauf sur Publie.net.
“Mais je prends cette confiance pour un signe qui vaut évidemment bien au-delà, pour nous tous. Et pour tous ces manuscrits exigeants qui ne trouvent plus place, désormais, dans la circulation imprimée : il ne s’agit pas de la remplacer. Il s’agit d’affirmer pour nous ce qui compte. Affirmons-le via Internet, c’est le meilleur moyen de faire pression, infléchir encore ce qui peut l’être.”
Voir également chez Marc Pautrel.
Posté sur Non classé par Hubert Guillaud
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mars 10th, 2008 at 7:28
Bien joli de restreindre la durée de protection des ayant-droits (car il s’agit bien de cela). Mais il ne semble pas que les ayant-droits en question vivent moins longtemps, non? Ne pas confondre durée des droits d’auteurs et manque d’effort des éditeurs à maintenir la possibilité d’accéder aux oeuvres. Plutôt que de limiter la durée, c’est bien d’offrir la possibilité aux auteurs de récupérer plus facilement leurs droits en cas de “négligeance” des éditeurs qu’il s’agit, 10 ans se serait aussi trop…
mars 10th, 2008 at 8:45
@Aldus
Je ne pense pas que la proposition implique une restriction de la protection mais une limitation dans le temps du contrat exclusif entre ayant-droit et éditeur/diffuseur/promoteur. On doit pouvoir maintenir la propriété intellectuelle de l’ayant-droit et de ses héritiers sans pour autant la lier à une seule partie.
Il faut aussi tenir compte du problème des “œuvres orphelines“, c’est-à-dire celles pour lesquelles on a perdu trace d’un quelconque détenteur de droits, qu’il soit héritier d’un auteur ou repreneur d’un fonds de commerce dans les pays à copyright : un casse-tête pour bien des rééditions ou réimpressions, sur plus de cinq générations!
mars 10th, 2008 at 12:32
Je comprends ce que tu veux dire Alain, le contrat d’édition doit certainement évoluer, débat très intéressant à ce sujet la semaine prochaine; si l’on considère que l’éditeur a un rôle à jouer (et je le crois), il est bien évident qu’il puisse voir fructifier son catalogue dans le temps. Que seraient les catalogues Minuit, Bourgois, Actes Sud par exemple avec de telles restrictions ? Des voix comme celle de Jérôme Lindon font cruellement défaut…
mars 13th, 2008 at 7:25
Aldus : Il me semble utile de rappeler que si on prévoit un contrat à durée limitée dans le temps, il y a aussi normalement une clause de renouvellement. Si les deux parties sont satisfaites, tant mieux, et on reconduit le contrat. Mais les conditions peuvent changer, aussi bien pour l’auteur que pour l’éditeur. Plutôt qu’à la négligence (il y a normalement aussi des clauses prévoyant certains cas de rupture de contrat), je pense aux évolutions du marché du livre, mais aussi du métier d’éditeur. Dix ans, c’est beaucoup. Songeons à tout ce qui a déjà changé depuis 1998…
Donc il me semble raisonnable, surtout pour de petits éditeurs et des auteurs débutants, de prévoir un contrat “stop ou encore”. Cela peut d’ailleurs inciter les deux parties à s’engager dès maintenant pour tirer le maximum de leur collaboration.
D’ailleurs, cela existe depuis plusieurs années, et plusieurs petits éditeurs indépendants l’utilisent. Je pense par exemple à Nestiveqnen, éditeur de SF et fantasy, dont les contrats durent 5 ans minimum, à renouveler si les deux parties sont d’accord :
http://membres.lycos.fr/nesti/nesti/cel.htm