Je re�ois sur la liste Biblio-Fr une tr�s int�ressante synth�se sur le droit de reproduire des couvertures de livres ou des jacquettes de films dans le cadre des activit�s d’une biblioth�que…
La synth�se �nnonce le droit :
“Comme dans tous les cas en droit d’auteur, la reproduction d’une oeuvre (or une couverture est une oeuvre) suppose l’accord du titulaire de droit (art. L.122-4 CPI), sauf exception nomm�ment d�sign�e dans la loi (art.L.122-5).” La pratique courante de reprendre des couvertures d’ouvrage (ou d’autres supports vid�o ou num�riques) ne fait pas partie des exceptions, rappelle avec raison Didier Frochot, un des deux animateurs-consultants du site Defidoc, encore qu’on aurait pu r�ver la voir int�gr�e dans la loi � l’issue de l’affaire Loudemer qui a ajout� l’exception pour les catalogues de vente aux ench�res
seulement.”
“Donc, pas question d’utiliser une couverture sans accord pr�alable. Il arrive que certains �diteurs ne le donne pas. Certains ne r�pondent pas, et dans ce cas le principe du “qui ne dit mot consent” est ind�fendable… Il arrive aussi que certains assortissent cette autorisation de mentions � reporter (titre, auteur, avec l’autorisation de) ou qu’ils proposent aimablement d’envoyer un clich�.”
Soit. Tout cela est parfaitement juste.
Mais qu’en est-il de l’usage ? Excusez-moi de m’�nerver, mais cette r�ponse tout � fait juste, je le rappelle, est tout de m�me extr�mement born�e. Croyez-vous qu’Amazon demande l’autorisation aux �diteurs pour num�riser la couverture de leurs bouquins ? Imaginez-vous une seconde, le nombre de demande que les �diteurs auraient � traiter, s’ils devaient valider chaque reprise de couverture qui sont faites sur leurs ouvrages, dans la presse, sur le web, et m�me � la t�l�vision… Eux-m�me ne tiendraient pas une seconde sous ce flux.
Que faut-il faire ? Faut-il changer la loi (dans vingt ans !) ? Faut-il ne pas reproduire de couverture de livres sans demander d’autorisation effectivement - au risque de ne plus les reproduire pour s’�viter d�marches et tracas - un bon boycot des couvertures serait certainement une bonne le�on ? Faut-il passer outre et se mettre en contrevenant potentiel (d’autant plus difficile, on le comprend, quand on est une institution publique comme une biblioth�que), m�me si, toute chose �gale par ailleurs, il faut aussi savoir mesurer la port�e du risque encouru ? Faut-il que les couvertures des livres soient publi�es en CreativeCommons (droit de reprise � l’identique sans autorisation commerciale) ?
On voit bien que l’atonie de l’�dition (et du Code de la propri�t� intellectuelle), leur manque de r�activit� est aujourd’hui un vrai boulet que nous trainons � notre patte.
Mais ce qui m’int�resse le plus c’est de savoir ce que va faire Sylvain Fontaine de cette r�ponse et si demain, il y aura encore des affiches avec des livres � la biblioth�que des Ulis ?