05
2004
Bien Commun "payant"
Le nouveau ministre de la culture, Renaud Donnedieu de Vabres a annonc� la mise en oeuvre d’une proposition de fond pour les intermittents du spectacle. Cependant, pour la financer, il a r�v�l� �tre pr�t � �tudier une proposition de la Soci�t� des auteurs compositeurs dramatiques (Sacd), qui vise � rendre le “domaine public payant” : ainsi, la diffusion au th��tre d’oeuvres relevant du domaine public serait tax�e et cette collecte servirait un fonds d’aide � la cr�ation contemporaine, g�r� bien s�r par les soci�t�s collectives de gestion.
Le domaine public payant, voil� un d�bat qui n’est pas neuf.
Comme le souligne Philippe Agrain sur la liste de diffusion Escape L :
Il est remarquable qu’ [une telle proposition] constitue une forme suppl�mentaire d’organisation artificielle de la raret� (”de quoi il y a trop de domaine public, et les gens s’en servent et �vitent par l� de payer des droits, rendons-le payant pour r�tablir l’�quit� de concurrence avec la propri�t�”) parmi d’autres. Il est aussi remarquable qu’apr�s avoir �tendu follement la dur�e de la propri�t�, et accept� l’�l�vation des co�ts de l’acc�s aux droits, on s’�tonne aujourd’hui de ce que cela conduit � jouer “trop” d’oeuvres anciennes. Au lieu d’en conclure qu’il faut raccourcir la dur�e de la propri�t�, et instituer des m�canismes de lutte contre l’abus commercial de cette appropriation, on propose donc de supprimer le probl�me en rendant le paiement �ternel.
Rappelons encore une fois que le droit d’auteur s’est affirm� pour d�fendre les auteurs de l’h�g�monie des �diteurs en soulignant combien il �tait primordial que les oeuvres deviennent accessibles � tous, librement, et ne soient plus un oligopole d’�diteurs :
” � En sollicitant pour les auteurs, leurs h�ritiers ou leurs concessionnaires, la propri�t� la plus enti�re de leurs ouvrages pendant leur vie et cinq ans apr�s leur mort, [les auteurs dramatiques] reconnaissent et m�me ils invoquent les droits du public, et ils n’h�sitent pas � avouer qu’apr�s ce d�lai de cinq ans les ouvrages des auteurs sont propri�t� publique. [�] Le public devrait avoir la propri�t� de ces chefs-d’�uvre [�] et chacun devrait �tre ma�tre de s’emparer des ouvrages immortels de Moli�re, de Corneille et de Racine pour essayer d’en rendre les beaut�s et de les faire conna�tre. Mais le despotisme qui fl�trissait tout, qui portait ses regards sur toutes les institutions, pour les ma�triser avait envahi cette propri�t� commune et l’avait mise en privil�ge exclusif .” [Projet de loi Le Chapelier, 1791].
Maintenant, si je partage enti�rement les propos de Philippe Agrain, pour ma part, je reste bien souvent d�sarm� sur ce sujet. Quand bien m�me on �voque les mutations des pratiques culturelles (voir par exemple les travaux de Jean-Samuel Beuscart), la concentration des m�dias (qui rend les artistes les plus c�l�bres de plus en plus riches et les autres de plus en plus nombreux), voir m�me l’histoire du droit d’auteur comme je viens de le faire : on nous retoque facilement qu’il faut bien r�mun�rer les auteurs. M�me si je sais suffisamment que cette r�mun�ration est un leurre (un peu comme le Loto et ce d’autant plus que beaucoup d’auteurs vivent plus “d’extras” que de leur oeuvre commercialis�e - piges-lectures-concerts-r�sidences-commandes / oeuvre publi�e), m�me si je vois que s’arc-boutter sur la l�gitimit� d’hypoth�tiques revenus � venir est beaucoup plus enfermant que d’essayer de faire circuler et conna�tre son oeuvre, pour ma part, je vois de moins en moins de centre d’�quilibre entre les deux mondes.
Le “je veux �tre r�mun�r� pour ce que je fais” demeure un “l�gitime” r�flexe sur lequel m�me les arguments intelligents achoppent. Comment le “faire tomber”, comment montrer “ses limites”, car hormis pour le gagnant du gros lot (litt�raire, musical…), il est faux ! Pour dire les choses autrement, le rapport au bien commun pose avec plus d’accuit� encore le frein de l’int�r�t personnel. Comment le d�sserer ?
En attendant, peut-�tre que l’universit� de printemps de la Fing, diffus�e en direct sur le net et qui s’int�resse au Bien Commun nous apportera quelques r�ponses ?
